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Fiches pratiques

Les assurances

L’organisation de spectacles obéit à un certain nombre d’obligations et de règles, dont la nécessité d’avoir une assurance. Les trois principaux types d’assurances couvrant les risques encourus sont commentés dans cette fiche

Les assurances (Fiche pratique IRMA)

La taxe fiscale sur les spectacles de variétés

Instaurée le 1er janvier 2004, la taxe sur les spectacles de variétés est annuellement votée par le Parlement dans le cadre de la loi de finances. À cette date, elle a remplacé l’ancienne « taxe parafiscale sur les spectacles », en vigueur jusqu’au 31 décembre 2003. De nature fiscale, la nouvelle taxe présente toutes les caractéristiques d’un impôt : c’est le redevable lui-même qui doit déclarer ses recettes au CNV.
Une fiche réalisée par le CNV , Centre national de la chanson, des variétés et du jazz.

La taxe fiscale sur les spectacles de variétés (Fiche pratique IRMA)

 

La licence d’entrepreneur de spectacles

Description des conditions d’obtention de ce document permettant d’organiser des spectacles de façon régulière ainsi que les différentes catégories d’entrepreneurs auquel il peut s’appliquer (Centre de documentation Irma)

La licence d’entrepreneur de spectacles (Fiche pratique IRMA)

La fiscalité des associations

Le régime fiscal des associations a été largement modifié par une instruction du 15 septembre 1998. Les instructions qui ont suivi ont fait l’objet d’une nouvelle instruction récapitulative publiée le 18 décembre 2006. Sont exposées dans cette fiche les conditions nécessaires à une association pour bénéficier d’une exonération fiscale (TVA, taxe professionnelle...) totale ou partielle. (Source Irma)

La fiscalité des associations (Fiche pratique IRMA)

La billetterie des spectacles vivants : ce qu’il faut savoir

L’émission de billets de spectacles, ainsi que leur commercialisation obéit à des règles juridiques, fiscales, contractuelles... bien particulières prévues par les textes et la doctrine administrative.
Voici un bref rappel des obligations de chaque intervenant (fabricant, organisateur du spectacle, vendeur, spectateur...).
Une fiche réalisée par le Prodiss, Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacles.

La billetterie des spectacles vivants (Fiche pratique IRMA)

La recherche de partenaires privés

Mécénat/parrainage - Comment diriger sa recherche de mécènes et/ou de parrains ? (source Irma)

Mécénat et parrainage, la recherche de partenaires privés

L’organisation de spectacles

Quelques notions des étapes à suivre et des organismes à contacter lors de l’organisation de toutes manifestations. (Source Irma)
L’organisation de spectacles

Compte rendu de la rencontre professionnelle du 4 octobre 2011

CULTURE ET RURALITÉ : LE SPECTACLE VIVANT À LA CONQUÊTE DES TERRITOIRES OU COMMENT LE CIRQUE ENTRE EN CAMPAGNE !
En jonglant entre dynamisme associatif, partenariat et volonté politique, nul doute que le cirque, érigé symbole de la culture vivante, peut perpétuer la vie dans les territoires ruraux. Professionnels, techniciens, politiques, citoyens... tous en piste !

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